Conditions générales du programme
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Forfait Entretien de téléphone intelligent de Bell Mobilité (Exclut le Québec, le Manitoba et la Saskatchewan):
Forfait Entretien de téléphone intelligent de Bell Mobilité (Québec uniquement):
Fiche d’information et avis de résiliation (du 18 mai 2022 à aujourd’hui)
Police d’assurance et résumé du produit (du 31 juillet 2023 à aujourd'hui)
Police d’assurance et résumé du produit (du 18 peut 2022 au 30 juillet 2023)
Conditions générales (avant le 18 mai 2022)
Forfait Entretien de téléphone intelligent de Bell Mobilité (Manitoba et Saskatchewan uniquement):
Police d’assurance et résumé du produit (En vigueur le 1er août 2023)
Police d’assurance et résumé du produit (En vigueur jusqu'au 31 juillet 2023.)
Police d’assurance (avant le 18 mai 2022)